Les prescriptions techniques applicables au traitement des eaux usées sont définies dans l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié par l'arrêté du 7 mars 2012.

On distingue deux types de filières:

  • les filières traditionnelles, les plus couramment utilisées : tranchées d’infiltration, filtres à sable, filtres à zéolithe,
  • les dispositifs agréés : depuis la nouvelle réglementation de 2009, il est possible désormais d’utiliser comme traitement ces nouveaux systèmes, plus compacts. Ils font l’objet d’un agrément par les ministères de l’Ecologie et de la Santé.

La liste des dispositifs agréés est consultable sur le site internet du Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, à l’adresse suivante : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/installations-d-assainissement-non-collectif-r83.html/

Les caractéristiques techniques et les conditions de mise en œuvre des systèmes de traitement sont précisées dans l’annexe 1 de l’arrêté (pour les filières traditionnelles) et dans les guides d’utilisateur (pour les dispositifs agréés).

Un atlas photographique de l’ensemble des filières de traitement, élaboré par le Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques, est à disposition dans le SPANC de votre commune.

Les traitements primaires (ou prétraitements)

  • Fosse toutes eaux, fosse septique ou décanteur primaire (pour certains dispositifs agréés, le prétraitement est intégré dans la microstation. Il s’agit de systèmes monobloc avec un compartiment « décantation primaire » et un compartiment « traitement »)

Le traitement

Le traitement par le sol reste la filière prioritaire.

  • Lorsque la perméabilité du sol est comprise entre 15 et 500 mm/h, un dispositif utilisant le pouvoir épurateur du sol doit être privilégié. Parmi les techniques possibles, on trouve :
    • les tranchées d’épandage à faible profondeur,
    • le lit d’épandage à faible profondeur,
    • le tertre d’infiltration (filtre à sable vertical non drainé surélevé) lorsque la nappe est trop proche de la surface du sol.
  • Lorsque la perméabilité du sol est supérieure à 500 mm/h, il convient de reconstituer un filtre à sable vertical non drainé.
  • Lorsque le sol présente une perméabilité inférieure à 15 mm/h, il est possible, soit de reconstituer un sol artificiel permettant la fonction d’épuration, soit d'utiliser un dispositif de traitement agréé. Parmi les filières possibles, on trouve :
    • le filtre à sable vertical drainé,
    • le lit filtrant drainé à flux vertical à massif de zéolite,
    • le lit filtrant drainé à flux horizontal.
    • un dispositif agréé par filtre compact,
    • un dispositif agréé par cultures fixées,
    • un dispositif agréé par cultures libres,
    • un dispositif agréé par filtres plantés de roseaux.

L’évacuation des eaux traitées

Les eaux usées qui ont subi un traitement sont évacuées par le sol si la perméabilité est comprise en 10 et 500 mm/h.Les eaux traitées peuvent également être réutilisées pour l’irrigation souterraine de végétaux, dans la parcelle (sauf végétaux utilisés pour la consommation humaine).

Si la perméabilité est inférieure à 10 mm/h, les eaux traitées sont drainées et rejetées vers le milieu hydraulique superficiel, après autorisation du propriétaire ou du gestionnaire du milieu récepteur, s’il est démontré, par une étude à la charge du particulier, qu’aucune autre solution d’évacuation n’est envisageable.

Actuellement, dans le département des Pyrénées-Atlantiques :

  • Pour les maisons neuves, seules les installations utilisant le pouvoir épurateur ou infiltrant du sol sont autorisées. Les rejets en surface sont interdits.

Le rejet en milieu hydraulique superficiel est autorisé :

  • pour les réhabilitations d’installations polluantes,
  • pour quelques cas de constructions neuves définis dans l'arrêté préfectoral n°2011146-0004 du 26 mai 2011 qui tient compte des spécificités locales : le rejet doit être effectué de façon immergé dans un cours d’eau permanent pour éviter tout contact avec les populations, le rejet est contrôlé régulièrement par le SPANC. Le rejet est délivré par le maire au titre de son pouvoir de police.

Les toilettes sèches

Les toilettes dites sèches (sans apport d’eau de dilution ou de transport) sont autorisées, à condition qu’elles ne génèrent aucune nuisance pour le voisinage ni rejet liquide en dehors de la parcelle, ni pollution des eaux superficielles ou souterraines.